Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site
Trouve ta pièce
est édité par :- Nom de l’entreprise ou Nom du particulier : [Nom ou raison sociale]
- Statut juridique : [Exemple : Auto-entrepreneur, SARL, SAS...]
- Adresse du siège social : [Adresse complète de l’entreprise ou du particulier]
- Numéro de SIRET/SIREN : [Numéro]
- Responsable de la publication : [Nom du responsable]
- Email de contact : [adresse email]
- Téléphone : [Numéro de téléphone]
2. Hébergement du site
Le site
Trouve ta pièce
est hébergé par :- Nom de l'hébergeur : [Nom ou raison sociale]
- Adresse :[Exemple : Auto-entrepreneur, SARL, SAS...]
- Téléphone : [Numéro de téléphone]
3. Activité du site
Le site
Trouve ta pièce
a pour activité :- Référencement de pièces de moto et d'artisans :Le site propose un comparatif et une présentation des pièces de moto disponibles chez différents fournisseurs ainsi que des artisans, avec des liens affiliés.
- Affiliation :Le site perçoit une commission sur les ventes réalisées via les liens d’affiliation présents sur les pages de produits.
- Vente de produits :À l'avenir, le site pourra proposer la vente d'un produit spécifique lié à la moto, dont les détails seront publiés ultérieurement.
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site Trouve ta pièce (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ils sont la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, distribution, modification, ou utilisation de ces contenus sans autorisation expresse est interdite.
5. Protection des données personnelles
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7. Responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et mises à jour sur le site Trouve ta pièce. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, des omissions ou des résultats obtenus suite à l’utilisation de ces informations.
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8. Litiges
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de [ville où se trouve le siège social].